Séances du conseil municipal

Arrêtés

• Arrêté temporaire pour travaux - Avenue Principale - Salmanac
  Référence 2023-012 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation pour travaux - Rue des Treilles
  Référence 2023-011 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier
• Interdiction d'utiliser le stade municipal
  Référence 2023-010 - Décidé le 11/03/2023 - Publié le 13/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté de circulation temporaire – Déménagement le 8 Février 2023 – Rue de la Murette
  Référence 2023-007 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire pour travaux Lieu-dit « Le Rial »
  Référence 2023-004 - Décidé le 12/01/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal déterminant les modalités de numérotage des voies
  Référence 2023-003 - Décidé le 10/01/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier
• ARRETE PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI
  Référence 2023-002 - Décidé le 09/01/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 09/02/2023
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  • Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, voirie dégradée
    Référence 2023-001 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, mur de clôture cimetière Rayssac
    Référence 2023-002 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Demandes de subventions relatives à la réhabilitation partielle du RDC de l’évêché : restauration patrimoniale
    Référence 2023-003 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Renouvellement ligne de trésorerie
    Référence 2023-004 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Crédit relais sur FCTVA auprès du Crédit Agricole sur le budget communal
    Référence 2023-005 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Emprunt de 100 000euros auprès du Crédit Agricole – budget eau
    Référence 2023-006 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Autorisation pour engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2023
    Référence 2023-007 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Autorisation versement acompte subvention AFR (Association Familles Rurales) avant le vote du budget 2023
    Référence 2023-008 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Avance de trésorerie du budget principal au budget de l’eau
    Référence 2023-009 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération

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