Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
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Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l’Abbaye (en agglomération)
Référence 2024-088 - Décidé le 23/10/2024 - Publié le 25/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l’Abbaye (en agglomération)
Référence 2024-089 - Décidé le 23/10/2024 - Publié le 25/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté pour l'instauration d'une limitation de tonnage
Référence 2024-075 - Décidé le 02/08/2024 - Publié le 23/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l’Abbaye - Chemin des Cerisiers
Référence 2024-087 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 21/10/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public (ERP)
Référence 2024-084 - Décidé le 15/10/2024 - Publié le 21/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l’Abbaye - Chemin de Bias
Référence 2024-082 - Décidé le 11/10/2024 - Publié le 21/10/2024 - Télécharger le fichier
Arrêtés archivés
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Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres l'Abbaye
Référence 2024-078 - Décidé le 16/09/2024 - Publié le 19/09/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie – Alignement individuel
Référence 2024-077 - Décidé le 10/09/2024 - Publié le 16/09/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-076 - Décidé le 02/09/2024 - Publié le 02/09/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l'Abbaye - Rue du Mas de Gantou
Référence 2024-073 - Décidé le 29/07/2024 - Publié le 30/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation 7ème Rallye régional du pays St Affricain - 18 août 2024
Référence 2024-072 - Décidé le 25/07/2024 - Publié le 30/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-071 - Décidé le 23/07/2024 - Publié le 29/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-070 - Décidé le 23/07/2024 - Publié le 29/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-069 - Décidé le 23/07/2024 - Publié le 29/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal modificatif sur le numérotage des voies
Référence 2024-068 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 23/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-063 - Décidé le 09/07/2024 - Publié le 23/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l’Abbaye - Chemin du Miral
Référence 2024-062 - Décidé le 08/07/2024 - Publié le 23/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-067 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 23/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-066 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 23/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation et de stationnement pour la fête locale
Référence 2024-060 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 02/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de gardiennage lors de la fête locale
Référence 2024-059 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 02/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-058 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 02/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-057 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 02/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-056 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 02/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-055 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 02/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-054 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 02/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-052 - Décidé le 25/06/2024 - Publié le 28/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation
Référence 2024-050 - Décidé le 11/06/2024 - Publié le 12/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation pour travaux Rue des Treilles
Référence 2024-045 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 23/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l’Abbaye (en agglomération)
Référence 2024-043 - Décidé le 14/05/2024 - Publié le 17/05/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'occupation du domaine public - Mise en place d'une grue - Rue du Quai
Référence 2024-044 - Décidé le 14/05/2024 - Publié le 17/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l'Abbaye
Référence 2024-041 - Décidé le 07/05/2024 - Publié le 10/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation pour travaux - Rue du Pesquiè
Référence 2024-039 - Décidé le 02/05/2024 - Publié le 03/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation
Référence 2024-038 - Décidé le 02/05/2024 - Publié le 03/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-036 - Décidé le 26/04/2024 - Publié le 30/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-035 - Décidé le 26/04/2024 - Publié le 30/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation et de stationnement - Pour le Rendez-Vous Jardinier du 08 mai 2024
Référence 2024-033 - Décidé le 19/04/2024 - Publié le 19/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-032 - Décidé le 22/04/2024 - Publié le 19/04/2024 - Télécharger le fichier -
Mise en place sens interdit permanent
Référence 2024-028 - Décidé le 28/03/2024 - Publié le 03/04/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de pose d'une benne sur le domaine public
Référence 2024-027 - Décidé le 28/03/2024 - Publié le 02/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal modificatif sur le numérotage des voies
Référence 2024-026 - Décidé le 21/03/2024 - Publié le 02/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-024 - Décidé le 11/03/2024 - Publié le 15/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-025 - Décidé le 11/03/2024 - Publié le 15/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l’Abbaye (en agglomération)
Référence 2024-022 - Décidé le 23/02/2024 - Publié le 23/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l’Abbaye (en agglomération)
Référence 2024-021 - Décidé le 21/02/2024 - Publié le 23/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-020 - Décidé le 19/02/2024 - Publié le 23/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour travaux Lieu-dit Salvagnac
Référence 2024-018 - Décidé le 02/02/2024 - Publié le 02/02/2024 - Télécharger le fichier -
Portant réglementation des heures de mise en service/coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Référence 2024-013 - Décidé le 24/01/2024 - Publié le 02/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2024-012 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 02/02/2024 - Télécharger le fichier -
INTERDICTION D’UTILISER LE STADE MUNICIPAL
Référence 2024-002 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 02/02/2024 - Télécharger le fichier -
INTERDICTION D’UTILISER LE STADE MUNICIPAL
Référence 2024-001 - Décidé le 05/01/2024 - Publié le 02/02/2024 - Télécharger le fichier
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AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION DES POIDS LOURDS Voie Communale – Rue des genêts
Référence 2023-095 - Décidé le 29/11/2023 - Publié le 29/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l’Abbaye - Rue du Mas de Gantou
Référence 2023-094 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 29/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-093 - Décidé le 21/11/2023 - Publié le 23/11/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation d’ouverture exceptionnelle du magasin « Intermarché » à Vabres-l’Abbaye
Référence 2023-091 - Décidé le 10/11/2023 - Publié le 13/11/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation d’occupation du domaine public avec mise en place d’un échafaudage – rue du pré mary
Référence 2023-090 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 09/11/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation d’occupation du domaine public avec mise en place d’un échafaudage – rue du pré mary
Référence 2023-089 - Décidé le 31/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger le fichier -
Route Départementale à grande circulation n° 999 - arrêté temporaire pour travaux, avec déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-L’Abbaye (en agglomération)
Référence 2023-087 - Décidé le 24/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger le fichier -
Route Départementale à grande circulation n° 999 - arrêté temporaire pour travaux, avec déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-L’Abbaye (en agglomération)
Référence 2023-086 - Décidé le 10/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger le fichier -
Route Départementale à grande circulation n° 999 Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l’Abbaye (en agglomération)
Référence 2023-085 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 20/10/2023 - Télécharger le fichier -
Route départementale à grande circulation n° 999 - Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de vabres l’abbaye (en agglomération)
Référence 2023-083 - Décidé le 10/10/2023 - Publié le 10/10/2023 - Télécharger le fichier -
AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Mise en place d’une grue – N°4 Rue des Espaliès
Référence 2023-080 - Décidé le 10/10/2023 - Publié le 10/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation pour travaux - Rue du Quai
Référence 2023-079 - Décidé le 09/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté de modification des règlement des cimetières
Référence 2023-074 - Décidé le 14/09/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-073 - Décidé le 13/09/2023 - Publié le 13/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux RD 25 – Avenue de la Salse
Référence 2023-069 - Décidé le 07/09/2023 - Publié le 08/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-067 - Décidé le 05/09/2023 - Publié le 08/09/2023 - Télécharger le fichier -
DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MADAME Christelle VIALES RESPONSABLE URBANISME
Référence 2023-065 - Décidé le 28/08/2023 - Publié le 08/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation pour travaux - Rue du Mas de Gantou
Référence 2023-062 - Décidé le 31/07/2023 - Publié le 31/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté d'alignement
Référence 2023-057 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 26/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-056 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 26/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-055 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 26/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-054 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 26/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-053 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 26/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-052 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 21/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-051 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 21/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - 6ème Rallye régional du pays Saint-Affricain - 19 et 20 août 2023
Référence 2023-050 - Décidé le 18/07/2023 - Publié le 20/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux - Avenue de la Salse - RD 25
Référence 2023-049 - Décidé le 17/07/2023 - Publié le 20/07/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie - Rue du Four et rue du Palais
Référence 2023-048 - Décidé le 17/07/2023 - Publié le 20/07/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation temporaire de circulation des poids lourds de 19t à 32t, voie communale – rue des genêts
Référence 2023-047 - Décidé le 13/07/2023 - Publié le 17/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-041 - Décidé le 27/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation et de staionnement pour la fête locale du 30 juin 2023 au 3 juillet 2023
Référence 2023-040 - Décidé le 22/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté de gardiennage lors de la fête locale
Référence 2023-039 - Décidé le 22/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-038 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-037 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-036 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-035 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 28/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté de la délégation pour les fonctions d’officier de l’état civil en vue de la célébration d’un mariage
Référence 2023-034 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 28/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-033 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 15/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté de délégation pour les fonctions d'officier de l'état civil en vue de la célébration d'un mariage
Référence 2023-034 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 14/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-031 - Décidé le 29/05/2023 - Publié le 02/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation pour travaux - Avenue du Pont Vieux
Référence 2023-030 - Décidé le 19/05/2023 - Publié le 02/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-026 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-029 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-028 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-027 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-025 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-024 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-023 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-022 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation et de stationnement Pour le Rendez-Vous Jardinier du 08 mai 2023
Référence 2023-019 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 03/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-015 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 03/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté d’occupation du domaine public – Déménagement le 25 Mars 2023 -
Référence 2023-014 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 03/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-013 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 03/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux - Avenue Principale - Salmanac
Référence 2023-012 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 20/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation pour travaux - Rue des Treilles
Référence 2023-011 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 20/03/2023 - Télécharger le fichier -
Interdiction d'utiliser le stade municipal
Référence 2023-010 - Décidé le 11/03/2023 - Publié le 13/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation temporaire – Déménagement le 8 Février 2023 – Rue de la Murette
Référence 2023-007 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 06/02/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux Lieu-dit « Le Rial »
Référence 2023-004 - Décidé le 12/01/2023 - Publié le 06/02/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal déterminant les modalités de numérotage des voies
Référence 2023-003 - Décidé le 10/01/2023 - Publié le 06/02/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI
Référence 2023-002 - Décidé le 09/01/2023 - Publié le 06/02/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-001 - Décidé le 05/01/2023 - Publié le 06/01/2023 - Télécharger le fichier
Décisions en cours d'affichage
Aucune publication en cours pour la Commune de Vabres-l'Abbaye
Délibérations / Séances en cours d'affichage
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Décision Modificative n°1 - Budget Eau Potable
Référence 2024-051 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 05/11/2024 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative n°1 - Budget Assainissement
Référence 2024-052 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 05/11/2024 - Télécharger la délibération -
Admission en non-valeurs des titres du budget eau
Référence 2024-053 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 05/11/2024 - Télécharger la délibération -
Subvention association Croq’La Vie
Référence 2024-054 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 05/11/2024 - Télécharger la délibération -
Participation financière - Destruction nids de frelons asiatiques
Référence 2024-056 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 05/11/2024 - Télécharger la délibération -
Prestations sociales – Bon cadeau noël
Référence 2024-057 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 05/11/2024 - Télécharger la délibération -
Loyers communaux 2025
Référence 2024-055 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 22/11/2024 - Télécharger la délibération
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Décision Modificative n°1 - Budget Eau Potable
Délibérations / Séances archivés
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Tarif cantine scolaire
Référence 2024039 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Réévaluation prix repas cantine - AFR
Référence 2024040 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Transfert de compétence « Eclairage Public » de la commune au SIEDA
Référence 2024041 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Achat énergies électricité gaz – Renouvellement 2026
Référence 2024042 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Cession et annulation servitudes parcelles AN 250, 252, 266, 270, 272 et 273
Référence 2024043 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Cession et annulation servitudes parcelles AN 250, 252, 266, 270, 272 et 273 - ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024043
Référence 2024043Bis - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Création d’autonomie du budget « assainissement » M49
Référence 2024044 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Convention d’instruction des demandes d’autorisations préalables d’un dispositif ou d’un matériel supportant une enseigne, pré enseigne ou publicité avec la communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons
Référence 2024045 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Référence 2024046 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Subvention à l’association « Les Chevaliers de la Gaule »
Référence 2024047 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Reversement aide du conseil départemental à l’école publique Jean de la Fontaine
Référence 2024048 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Clôture de régie photocopies Maison des Services
Référence 2024049 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative 1 –Budget Panneaux Photovoltaïques
Référence 2024050 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger la délibération
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Tarif cantine scolaire
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Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
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Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2024, voirie dégradée
Référence 2024-008 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 23/02/2024 - Télécharger la délibération -
Restauration tableau « Le Christ au milieu des apôtres » Cathédrale Vabres l’Abbaye : demande de subvention et souscription auprès de la Fondation du Patrimoine
Référence 2024-009 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 23/02/2024 - Télécharger la délibération -
ENTRETIEN ACEP 2024 CARTO N° 30586-23-209- RENOVATION EP J F K – VABRES L’ABBAYE- Avenue Montplaisir Avenue du Tounic Rue des Genêts DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT
Référence 2024-010 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 23/02/2024 - Télécharger la délibération -
Renouvellement ligne de trésorerie
Référence 2024-011 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 23/02/2024 - Télécharger la délibération -
IDENTIFICATION DES ZONES D ACCELERATION DE LA PRODUCTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
Référence 2024-012 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 23/02/2024 - Télécharger la délibération -
IDENTIFICATION DES ZONES D ACCELERATION DE LA PRODUCTION DES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LA COMMUNE
Référence 2024-013 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 23/02/2024 - Télécharger la délibération -
LOYERS COMMUNAUX A COMPTER DU 01 JANVIER 2024
Référence 2024-014 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 23/02/2024 - Télécharger la délibération
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Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2024, voirie dégradée
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Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
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ADOPTION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Référence 2024-001 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 05/02/2024 - Télécharger la délibération -
AIDE FINANCIERE ASSOCIATION VABRES RETRAITE DETENTE
Référence 2024-002 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 05/02/2024 - Télécharger la délibération -
OPERATION FACADES COMMUNALE
Référence 2024-003 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 05/02/2024 - Télécharger la délibération -
Autorisation pour engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2024
Référence 2024-004 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 05/02/2024 - Télécharger la délibération -
AUTORISATION VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION AFR Autorisation (Association Familles Rurales) AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024
Référence 2024-005 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 05/02/2024 - Télécharger la délibération -
SUBVENTIONS AUX ECOLES DU VILLAGE 2024 : ECOLE PUBLIQUE ET ECOLE PRIVEE
Référence 2024-006 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 05/02/2024 - Télécharger la délibération -
DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION D’EMPRISES PUBLIQUES ET ENQUETE PUBLIQUE
Référence 2024-007 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 08/02/2024 - Télécharger la délibération
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ADOPTION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
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Inscriptions d’itinéraires au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Référence 2023-049 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation référent déontologue des élus
Référence 2023-050 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger la délibération -
Expérimentation du Compte Financier Unique
Référence 2023-051 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative 2 –Budget Communal
Référence 2023-052 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative 3 –Budget Communal
Référence 2023-053 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative 1 –Budget Eau
Référence 2023-054 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative 1 –Budget Assainissement
Référence 2023-055 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger la délibération -
Installation radar pédagogique et demande de subvention
Référence 2023-056 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger la délibération -
Solde subventions associations
Référence 2023-058 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la Commune de Vabres l’Abbaye au sein du Comité Syndical du Parc naturel régional des Grands Causses
Référence 2023-059 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 31/10/2023 - Télécharger la délibération -
Loyers communaux
Référence 2023-057 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 23/11/2023 - Télécharger la délibération
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Inscriptions d’itinéraires au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
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Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, voirie dégradée
Référence 2023-036 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative n°1 - Budget Communal
Référence 2023-037 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subventions pour la restauration du tableau et du cadre du retable du maître-autel dans l’église paroissiale
Référence 2023-038 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
Dissolution du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Référence 2023-039 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
Alimentation en électricité Tarif Jaune ancien évêché transformé en 16 logements et 1 restaurant à 13 rue du Quai. Contribution à verser au S.I.E.D.A.
Référence 2023-040 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES INITIÉ PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIES DU DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON (SIEDA), POUR L’ENTRETIEN ET LA RENOVATION DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC – PERIODE 2024/2027
Référence 2023-041 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
APPROBATION DU PROJET DE REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES
Référence 2023-042 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Référence 2023-043 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022
Référence 2023-044 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2022
Référence 2023-045 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
MODIFICATION DES TARIFS ET DE LA DURÉE DES CONCESSIONS AUX CIMETIÈRES (terrain + colombarium)
Référence 2023-046 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
Subvention au rallye du Pays Saint-Affricain 2023
Référence 2023-047 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération -
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Référence 2023-048 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
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Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, voirie dégradée
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Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
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APPROBATION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET COMMUNAL
Référence 2023-011 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET EAU
Référence 2023-012 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET ASSAINISSEMENT
Référence 2023-013 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET LOTISSEMENT
Référence 2023-014 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Référence 2023-015 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du compte administratif 2022 du budget communal
Référence 2023-016 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du compte administratif 2022 du budget eau
Référence 2023-017 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du compte administratif 2022 du budget assainissement
Référence 2023-018 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du compte administratif 2022 du budget lotissement
Référence 2023-019 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du compte administratif 2022 du budget panneaux photovoltaïques
Référence 2023-020 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
BUDGET COMMUNAL 2023 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022
Référence 2023-021 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
BUDGET EAU 2023 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022
Référence 2023-022 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
BUDGET ASSAINISSEMENT 2023 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022
Référence 2023-024 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUE 2023 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022
Référence 2023-025 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Fixation des taux d’imposition pour 2023
Référence 2023-026 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du budget primitif 2023 : Budget communal
Référence 2023-027 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du budget primitif 2023 : Budget eau
Référence 2023-028 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du budget primitif 2023 : Budget assainissement
Référence 2023-029 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du budget primitif 2023 : Budget lotissement
Référence 2023-030 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote du budget primitif 2023 : Budget panneaux photovoltaïques
Référence 2023-031 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Subventions aux écoles du village 2023 : école publique et école privée
Référence 2023-032 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Subventions (part fixe) aux associations pour l’année 2023
Référence 2023-033 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Loyers communaux à compter du 01 Janvier 2023
Référence 2023-034 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération -
Mise à disposition de toitures de bâtiments publics pour l’équipement d’installations solaire photovoltaïques
Référence 2023-035 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
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APPROBATION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET COMMUNAL
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Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
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Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, voirie dégradée
Référence 2023-001 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, mur de clôture cimetière Rayssac
Référence 2023-002 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demandes de subventions relatives à la réhabilitation partielle du RDC de l’évêché : restauration patrimoniale
Référence 2023-003 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Renouvellement ligne de trésorerie
Référence 2023-004 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Crédit relais sur FCTVA auprès du Crédit Agricole sur le budget communal
Référence 2023-005 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Emprunt de 100 000euros auprès du Crédit Agricole – budget eau
Référence 2023-006 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Autorisation pour engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2023
Référence 2023-007 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Autorisation versement acompte subvention AFR (Association Familles Rurales) avant le vote du budget 2023
Référence 2023-008 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Avance de trésorerie du budget principal au budget de l’eau
Référence 2023-009 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Crédit relais sur FCTVA auprès du Crédit Agricole sur le budget communal - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2023-005
Référence 2023-010 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
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Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, voirie dégradée
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Attribution marché : Réhabilitation rez-de-chaussée de l’ancien Evêché
Référence 2022-057Bis - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
REZ-DE-CHAUSSEE ANCIEN EVECHE – Convention de gestion locative
Référence 2022-058 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative n°1 - Budget Lotissement Estindillac
Référence 2022-059 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Dénomination et numérotation des voies de la commune de VABRES L’ABBAYE
Référence 2022-060 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative n°1 - Budget Communal
Référence 2022-061 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Vente parcelle de terrain AH 9 Le Pont Vieux à Vabres L’Abbaye
Référence 2022-062 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Recensement de la population : Coordonnateur et agents vacataires recenseurs
Référence 2022-063 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Promulgation de la loi des finances (Taxe Aménagement)
Référence 2022-064 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
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Attribution marché : Réhabilitation rez-de-chaussée de l’ancien Evêché
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Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
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Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
Référence 2022049 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération -
Principe de reversement de la taxe d'aménagement
Référence 2022050 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative n°1 - Budget Eau
Référence 2022051 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative n°1 - Budget Assainissement
Référence 2022051 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération -
Solde subventions aux associations
Référence 2022053 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération -
Tarifs Salle des fêtes
Référence 2022054 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération
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Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57