Arrêtés
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Arrêté temporaire pour travaux - Avenue Principale - Salmanac
Référence 2023-012 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation pour travaux - Rue des Treilles
Référence 2023-011 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier -
Interdiction d'utiliser le stade municipal
Référence 2023-010 - Décidé le 11/03/2023 - Publié le 13/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation temporaire – Déménagement le 8 Février 2023 – Rue de la Murette
Référence 2023-007 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire pour travaux Lieu-dit « Le Rial »
Référence 2023-004 - Décidé le 12/01/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté municipal déterminant les modalités de numérotage des voies
Référence 2023-003 - Décidé le 10/01/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI
Référence 2023-002 - Décidé le 09/01/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, voirie dégradée
Référence 2023-001 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, mur de clôture cimetière Rayssac
Référence 2023-002 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demandes de subventions relatives à la réhabilitation partielle du RDC de l’évêché : restauration patrimoniale
Référence 2023-003 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Renouvellement ligne de trésorerie
Référence 2023-004 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Crédit relais sur FCTVA auprès du Crédit Agricole sur le budget communal
Référence 2023-005 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Emprunt de 100 000euros auprès du Crédit Agricole – budget eau
Référence 2023-006 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Autorisation pour engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2023
Référence 2023-007 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Autorisation versement acompte subvention AFR (Association Familles Rurales) avant le vote du budget 2023
Référence 2023-008 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Avance de trésorerie du budget principal au budget de l’eau
Référence 2023-009 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
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Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, voirie dégradée
Arrêtés
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Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Référence 2023-001 - Décidé le 05/01/2023 - Publié le 06/01/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Attribution marché : Réhabilitation rez-de-chaussée de l’ancien Evêché
Référence 2022-057Bis - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
REZ-DE-CHAUSSEE ANCIEN EVECHE – Convention de gestion locative
Référence 2022-058 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative n°1 - Budget Lotissement Estindillac
Référence 2022-059 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Dénomination et numérotation des voies de la commune de VABRES L’ABBAYE
Référence 2022-060 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative n°1 - Budget Communal
Référence 2022-061 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Vente parcelle de terrain AH 9 Le Pont Vieux à Vabres L’Abbaye
Référence 2022-062 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Recensement de la population : Coordonnateur et agents vacataires recenseurs
Référence 2022-063 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
Promulgation de la loi des finances (Taxe Aménagement)
Référence 2022-064 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
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Attribution marché : Réhabilitation rez-de-chaussée de l’ancien Evêché
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Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
Référence 2022049 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération -
Principe de reversement de la taxe d'aménagement
Référence 2022050 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative n°1 - Budget Eau
Référence 2022051 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative n°1 - Budget Assainissement
Référence 2022051 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération -
Solde subventions aux associations
Référence 2022053 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération -
Tarifs Salle des fêtes
Référence 2022054 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération
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Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57