Séances du conseil municipal

Arrêtés

• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-052 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 21/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-051 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 21/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - 6ème Rallye régional du pays Saint-Affricain - 19 et 20 août 2023
  Référence 2023-050 - Décidé le 18/07/2023 - Publié le 20/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire pour travaux - Avenue de la Salse - RD 25
  Référence 2023-049 - Décidé le 17/07/2023 - Publié le 20/07/2023 Télécharger le fichier
• Autorisation de voirie - Rue du Four et rue du Palais
  Référence 2023-048 - Décidé le 17/07/2023 - Publié le 20/07/2023 Télécharger le fichier
• Autorisation temporaire de circulation des poids lourds de 19t à 32t, voie communale – rue des genêts
  Référence 2023-047 - Décidé le 13/07/2023 - Publié le 17/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-041 - Décidé le 27/06/2023 - Publié le 30/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation et de staionnement pour la fête locale du 30 juin 2023 au 3 juillet 2023
  Référence 2023-040 - Décidé le 22/06/2023 - Publié le 30/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté de gardiennage lors de la fête locale
  Référence 2023-039 - Décidé le 22/06/2023 - Publié le 30/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-038 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 30/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-037 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 30/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-036 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 30/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-035 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 28/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté de la délégation pour les fonctions d’officier de l’état civil en vue de la célébration d’un mariage
  Référence 2023-034 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 28/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-033 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 15/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté de délégation pour les fonctions d'officier de l'état civil en vue de la célébration d'un mariage
  Référence 2023-034 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 14/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-031 - Décidé le 29/05/2023 - Publié le 02/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation pour travaux - Avenue du Pont Vieux
  Référence 2023-030 - Décidé le 19/05/2023 - Publié le 02/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-026 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-029 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-028 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-027 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-025 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-024 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-023 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-022 - Décidé le 12/05/2023 - Publié le 12/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation et de stationnement Pour le Rendez-Vous Jardinier du 08 mai 2023
  Référence 2023-019 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-015 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté d’occupation du domaine public – Déménagement le 25 Mars 2023 -
  Référence 2023-014 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-013 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire pour travaux - Avenue Principale - Salmanac
  Référence 2023-012 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation pour travaux - Rue des Treilles
  Référence 2023-011 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier
• Interdiction d'utiliser le stade municipal
  Référence 2023-010 - Décidé le 11/03/2023 - Publié le 13/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté de circulation temporaire – Déménagement le 8 Février 2023 – Rue de la Murette
  Référence 2023-007 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire pour travaux Lieu-dit « Le Rial »
  Référence 2023-004 - Décidé le 12/01/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal déterminant les modalités de numérotage des voies
  Référence 2023-003 - Décidé le 10/01/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier
• ARRETE PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI
  Référence 2023-002 - Décidé le 09/01/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques
  Référence 2023-001 - Décidé le 05/01/2023 - Publié le 06/01/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 29/06/2023
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  • Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, voirie dégradée
    Référence 2023-036 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Décision Modificative n°1 - Budget Communal
    Référence 2023-037 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande de subventions pour la restauration du tableau et du cadre du retable du maître-autel dans l’église paroissiale
    Référence 2023-038 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Dissolution du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
    Référence 2023-039 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Alimentation en électricité Tarif Jaune ancien évêché transformé en 16 logements et 1 restaurant à 13 rue du Quai. Contribution à verser au S.I.E.D.A.
    Référence 2023-040 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES INITIÉ PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIES DU DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON (SIEDA), POUR L’ENTRETIEN ET LA RENOVATION DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC – PERIODE 2024/2027
    Référence 2023-041 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • APPROBATION DU PROJET DE REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES
    Référence 2023-042 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
    Référence 2023-043 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022
    Référence 2023-044 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2022
    Référence 2023-045 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • MODIFICATION DES TARIFS ET DE LA DURÉE DES CONCESSIONS AUX CIMETIÈRES (terrain + colombarium)
    Référence 2023-046 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Subvention au rallye du Pays Saint-Affricain 2023
    Référence 2023-047 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
    Référence 2023-048 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 07/04/2023
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET COMMUNAL
    Référence 2023-011 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET EAU
    Référence 2023-012 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET ASSAINISSEMENT
    Référence 2023-013 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET LOTISSEMENT
    Référence 2023-014 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
    Référence 2023-015 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du compte administratif 2022 du budget communal
    Référence 2023-016 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du compte administratif 2022 du budget eau
    Référence 2023-017 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du compte administratif 2022 du budget assainissement
    Référence 2023-018 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du compte administratif 2022 du budget lotissement
    Référence 2023-019 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du compte administratif 2022 du budget panneaux photovoltaïques
    Référence 2023-020 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • BUDGET COMMUNAL 2023 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022
    Référence 2023-021 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • BUDGET EAU 2023 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022
    Référence 2023-022 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • BUDGET ASSAINISSEMENT 2023 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022
    Référence 2023-024 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUE 2023 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022
    Référence 2023-025 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Fixation des taux d’imposition pour 2023
    Référence 2023-026 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du budget primitif 2023 : Budget communal
    Référence 2023-027 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du budget primitif 2023 : Budget eau
    Référence 2023-028 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du budget primitif 2023 : Budget assainissement
    Référence 2023-029 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du budget primitif 2023 : Budget lotissement
    Référence 2023-030 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote du budget primitif 2023 : Budget panneaux photovoltaïques
    Référence 2023-031 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Subventions aux écoles du village 2023 : école publique et école privée
    Référence 2023-032 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Subventions (part fixe) aux associations pour l’année 2023
    Référence 2023-033 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Loyers communaux à compter du 01 Janvier 2023
    Référence 2023-034 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Mise à disposition de toitures de bâtiments publics pour l’équipement d’installations solaire photovoltaïques
    Référence 2023-035 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 09/02/2023
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  • Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, voirie dégradée
    Référence 2023-001 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2023, mur de clôture cimetière Rayssac
    Référence 2023-002 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Demandes de subventions relatives à la réhabilitation partielle du RDC de l’évêché : restauration patrimoniale
    Référence 2023-003 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Renouvellement ligne de trésorerie
    Référence 2023-004 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Crédit relais sur FCTVA auprès du Crédit Agricole sur le budget communal
    Référence 2023-005 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Emprunt de 100 000euros auprès du Crédit Agricole – budget eau
    Référence 2023-006 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Autorisation pour engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2023
    Référence 2023-007 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Autorisation versement acompte subvention AFR (Association Familles Rurales) avant le vote du budget 2023
    Référence 2023-008 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Avance de trésorerie du budget principal au budget de l’eau
    Référence 2023-009 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Crédit relais sur FCTVA auprès du Crédit Agricole sur le budget communal - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2023-005
    Référence 2023-010 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances

• Séance du 09/12/2022
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  • Attribution marché : Réhabilitation rez-de-chaussée de l’ancien Evêché
    Référence 2022-057Bis - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
  • REZ-DE-CHAUSSEE ANCIEN EVECHE – Convention de gestion locative
    Référence 2022-058 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Décision Modificative n°1 - Budget Lotissement Estindillac
    Référence 2022-059 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Dénomination et numérotation des voies de la commune de VABRES L’ABBAYE
    Référence 2022-060 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Décision Modificative n°1 - Budget Communal
    Référence 2022-061 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Vente parcelle de terrain AH 9 Le Pont Vieux à Vabres L’Abbaye
    Référence 2022-062 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Recensement de la population : Coordonnateur et agents vacataires recenseurs
    Référence 2022-063 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Promulgation de la loi des finances (Taxe Aménagement)
    Référence 2022-064 - Décidé le 09/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 08/11/2022
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  • Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
    Référence 2022049 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Principe de reversement de la taxe d'aménagement
    Référence 2022050 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Décision Modificative n°1 - Budget Eau
    Référence 2022051 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Décision Modificative n°1 - Budget Assainissement
    Référence 2022051 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 15/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Solde subventions aux associations
    Référence 2022053 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Tarifs Salle des fêtes
    Référence 2022054 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération
• Séance du 23/06/2022
  Télécharger le procès-verbal
• Séance du 08/04/2022
  Télécharger le procès-verbal
• Séance du 10/02/2022
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